Alain de Pouzilhac a fait appel à « la Rolls Royce de la Com’ » : Image 7. Comment justifier une telle gabegie de Com ? (RFI Riposte, le blog des salariés de RFI).

La Commission arbitrale, par Dominique Pradalié

Dominique Pradalié, candidate à la Commission de la Carte, siège depuis de nombreuses années à la Commission arbitrale des journalistes (vidéo : Claude Cécile et Claire Padych).

Déontologie : le SNJ parmi les “sages”

Web : “Les forçats de l’info”

“Le Monde” publie un état des lieux des sites d’information. Le SNJ avait tiré la sonnette d’alarme aux Etats généraux.

Alain Girard : les enjeux de l’élection

A quelques jours de la fin de la campagne, Alain Girard, Premier Secrétaire général du SNJ, revient sur plusieurs questions (vidéo : C. Padych et C. Cécile).

Dominique Pradalié : “France Télévisions est menacé”

Dominique Pradalié, rédactrice en chef à France 2, Secrétaire générale du SNJ, est candidate, tête de liste suppléante, à la commission de Première instance (vidéo : C. Padych et C. Cécile).

Le pigiste a des droits !

Le lundi 27 avril, le SNJ organisait à Paris une formation pour ses adhérents rémunérés à la pige.

Pigistes : pourquoi le SNJ n’a pas signé

Entretien avec Martine Rossard, journaliste pigiste, membre du Bureau national du SNJ, candidate à la Commission de Première instance (vidéo : Claire Padych et Claude Cécile ).

206 licenciements à RFI

Extrait du Journaliste n°291-292 (4e trim. 2008-1er trim. 2009).

Le numéro spécial du “Journaliste”

“Votez SNJ, bien sûr !” Supplément du Journaliste n°291-292 (4e trim. 2008-1er trim. 2009).

La campagne du SNJ, par Eric Marquis

Tête de liste en Première instance, Eric Marquis dévoile la campagne du SNJ (vidéo : C. Cécile et C. Padych, questions : F. Ollier).

La carte et le SNJ, par Alain Girard

Alain Girard est le Premier secrétaire général du SNJ (vidéo : C. Cécile et C. Padych, questions : F. Ollier).

AFP : le SNJ se renforce

Le SNJ en Comité national (3-4 avril 09), suite

(Photos Bertrand Coudreau)

Le SNJ en Comité national (3-4 avril 09)

(Photos F.V.)

Impôts : toujours 7650 euros à déduire

Alerte rouge dans l’audiovisuel public

L’affiche des candidats du SNJ

États généraux : le SNJ sort plutôt soulagé !

Principaux extraits du « Livre vert » et analyse du SNJ.

La “profession de foi” (n°1) du SNJ

Le “4 pages” reçu par tous les électeurs, présentant les orientations et les candidats du SNJ.

Les permanences du SNJ

Le SNJ assure un accueil quotidien et des permanences hebdomadaires : juridique, emploi, action syndicale...

Etats généraux : une chronologie

Les affiches de campagne du SNJ

Pigistes : la formation… enfin !

Le texte enfin signé par les patrons sera-t-il appliqué aux seuls détenteurs de la carte ?

Le SNJ a anticipé pour éviter le pire

Le SNJ et les Etats généraux

Dépénalisation de la diffamation : danger !

Aux Assises du journalisme (20 janvier 09)

(Photos Bertrand Coudreau).

90 ans du SNJ : le colloque à Rouen (8 oct. 2008)

(Photos Gilles Codina).

Le web, sauveur ou fossoyeur

... du journalisme ? Avec Philippe Cohen, Philippe Couve, Gérard Desportes, Vincent Nouzille.

Vos questions, vos réactions ?

février 2009

DROITS D’AUTEUR

Le SNJ a anticipé pour éviter le pire

Dès 2005, des militants du SNJ, spécialistes des droits d’auteur, ont pressenti que la révolution numérique allait amener une remise en cause des dispositions légales protégeant les oeuvres des journalistes.

A leur initiative, un petit groupe « informel » s’est constitué, avec des responsables de divers syndicats, des éditeurs et des représentants de sociétés d’auteurs. L’objectif était de voir si un consensus entre éditeurs et journalistes était possible, sur d’un nouveau dispositif qu’il serait possible, le moment venu, de proposer au législateur plutôt que de laisser le champ libre aux « apprentis sorciers ».

Ainsi est né le « Blanc », après plus de deux années d’âpres discussions, au rythme d’une rencontre par semaine en moyenne. Ce document, assez technique, a été validé par les principales organisations syndicales de journalistes et la quasi totalité des organisations patronales, même si certaines, aujourd’hui, font machine arrière et pratiquent volontiers la surenchère.

C’est grâce à la clairvoyance de ces militants du SNJ, à l’existence de ce « Blanc », et à la large adhésion qu’il recueille, qu’il a été possible, lors des Etats généraux de la presse écrite, de mettre en échec les tentatives de dérégulation totale menées par le SPMI et le SPQR. Et c’est pour le respect strict des principes contenus dans le « Blanc » que le SNJ continue d’agir, notamment auprès des parlementaires qui sont désormais dépositaires de l’avenir de nos droits d’auteur.

Le mécanisme du « Blanc » en bref

Il faut distinguer deux situations.

Dans le cadre strict de la publication qui les emploie, la cession des droits patrimoniaux des journalistes est automatique pendant un temps donné (par exemple 24 heures pour un quotidien, une semaine pour un hebdo, etc.).

Elle s’applique aux différents supports de la publication (papier et web par exemple) et vecteurs de promotion (panoramas de presse ou affichettes électroniques) et n’a d’autre contrepartie que le salaire.

Au delà de la période de référence, l’oeuvre journalistique prend automatiquement le statut d’archive et donne donc lieu à rémunération. La période de référence et le montant de cette rémunération sont obligatoirement fixés par la négociation collective.

En cas d’absence, ou d’échec, de la négociation, c’est une commission nationale, présidée par un magistrat, qui arbitre. A noter qu’aucune de ces dispositions ne remet en cause le droit moral des journalistes.

Hors du cadre de la publication, on retrouve les dispositions actuelles en matière d’autorisation préalable pour que la cession des droits soit possible.

5 septembre 2010 rss